Les Statuts du BCL
STATUTS du 23 février 2005
L'association francophone de botanique appliquée à la culture et à l'art du bonsaï fondée à Genève le 15 février 2005 est désignée dans tous les documents s'y rapportant par le simple nom : Bonsaï Club du Léman.
1° BUT
L'association « Bonsaï Club du Léman » a pour but de promouvoir l'art du Bonsaï et par extension l'arbre en général :
Elle n'a aucun but lucratif.
L'association édite à titre d'information un site internet.
Les articles proposés, écrits ou collectés par les membres, sont lus et éventuellement mis en forme par un rédacteur. Si besoin, le comité directeur juge de leur opportunité avant leur édition.
L'association louera une salle dans une commune ou un établissement privé pour tenir ses réunions, conférences, ateliers ou expositions.
2° SIÈGE
Le siège social de l'association est fixé à Genève, résidence du Trésorier, mais il pourra être transféré dans tout autre endroit d'un pays francophone sur décision du comité directeur.
3° MEMBRES
Trois types de membres sont retenus:
4° ORGANE EXECUTIF
Un comité directeur est nommé chaque année parmi les membres adhérents. C'est l'organe décisionnel suprême de l'association. Il se compose de 7 membres maximum ou trois membres minimum dont le Président, le Vice Président, le Trésorier et le Secrétaire et de quelques autres membres ayant une forte implication dans la gestion de l'association.
Le comité décide du choix des réunions, des manifestations et de la répartition budgétaire. Il se réunit chaque fois que cela est nécessaire en totalité ou partiellement. La fonction est renouvelable d'année en année. Les anciens membres du comité directeur, qui ont trois années d'exercice au minimum à un poste, peuvent être nommés membres d'honneur sur proposition de l'assemblée des membres ou sur décision du comité directeur.
5° ORGANE DE REFLEXION
Il est constitué de l'ensemble des membres et forme le corps vivant de l'association. Il se réunit une fois par année au minimum en assemblée générale et élit les membres du bureau directeur. Ils sont régulièrement consultés sur les décisions que doit prendre le comité directeur.
6° COTISATIONS
Leur cotisation doit couvrir au minimum les frais de gestion et est adaptée chaque année par le comité directeur.
7° DEONTOLOGIE
En tout lieu, les membres doivent respecter la déontologie générale défendue par l'association ainsi que promouvoir les actions qu'elle entreprend. A tout moment, ils peuvent être temporairement ou définitivement exclus de l'association si leur comportement est jugé préjudiciable et contraire aux lois actuellement en vigueur. Les membres peuvent participer activement et bénévolement aux manifestations toutes les fois qu'il leur est possible. Ils n'ont aucun pouvoir de décision et ne peuvent appartenir au bureau directeur.
8° ORGANE DE RÉDACTION
Le site Internet constitue l'organe de liaison entre tous les membres.
Le Président est le responsable de ce site, mais les membres peuvent proposer des articles pour y être diffusés. Le site Internet est un intermédiaire de communication à large diffusion qui doit entretenir l'information sur les activités de l'association. Il est ouvert à tous. Les rédacteurs d'articles sont des passionnés, membres ou non de l'association mais respectant son code déontologique. Les articles peuvent être soumis au comité directeur qui en juge l'opportunité. Les rédacteurs sont obligatoirement des bénévoles.
9° CONSULTANTS EXTERIEURS
Des personnalités extérieures peuvent être sollicitées chaque fois qu'il en sera utile selon les décisions du comité directeur, pour organiser certaines manifestations
10° REPRÉSENTATION
L'association est représentée, dans ses rapports avec les tiers, par son Président. Elle est valablement engagée par la signature individuelle de celui-ci. Par procuration, les autres membres du comité directeur et notamment son vice-présidentt peuvent également engager l'association.
Les actes financiers doivent toujours porter la signature du Président ou de son représentant (vice-président ou trésorier) dûment autorisé par procuration.
Le Président ou le vice-Président peuvent cumuler en cas de besoin plusieurs fonctions au sein du comité directeur, dont la charge de trésorier en cas d'absence de celui-ci.
11° VÉRIFICATEURS DES COMPTES
Au nombre de deux, des membres adhérents sont choisis chaque année lors de l'assemblée générale parmi l'ensemble des membres adhérents à l'exception des membres du comité directeur pour vérifier les comptes. Les vérificateurs de comptes sont éligibles pour trois ans au maximum.
Les comptes seront cependant revus par le comité directeur au moins deux fois par an.
12° RESSOURCES
Les cotisations sont annuelles et exigibles en janvier et fixées par le comité directeur. Le non-respect de leur paiement entraîne l'exclusion automatique et sans préavis du membre après deux rappels.
L'association accepte aussi les dons et peut procéder à l'organisation d'évènements dont le bénéfice retombe dans sa caisse. Il peut être restitué un certain pourcentage du fruit de la vente au(x) membre(s) donateur(s), pour frais de service, en accord avec le comité directeur. Des ressources particulières provenant essentiellement de dons, de subventions, ou de manifestations spéciales organisées par le club (atelier, expositions, etc…) seront directement encaissées et comptabilisées par l'association.
13° DÉMISSION
Tout membre du comité directeur souhaitant démissionner, doit le faire auprès du président par courrier remis en main propre par le membre démissionnaire. Il propose un remplaçant éventuel pour s'acquitter de sa tâche avec les meilleures compétences parmi les membres adhérents. Les membres adhérents ne sont pas tenus de donner leur démission, mais le non-renouvellement de leur cotisation entraîne automatiquement l'exclusion.
14° PHILANTHROPIE
Le but essentiel de l'association est de développer une éthique avec pour objectif le partage de connaissances parmi les collectionneurs de bonsaï en multipliant les contacts entre passionnés.
La protection des plantes sur leur site naturel doit être également prise en compte parmi tous les membres du Bonsaï Club du Léman
15° LIQUIDATION
En cas de dissolution de l'association, et sur proposition de l'assemblée des membres adhérents, le comité directeur adressera la totalité des actifs à une oeuvre de conservation du patrimoine botanique de son choix.
16° IMMOBILIER
L'association louera une salle à l'usage de ses membres et servant de lieu de réunion. Les membres du comité directeur sont chargés de veiller à sa bonne utilisation, à la surveillance des lieux et des plantes.
17° MODIFICATIONS STATUTAIRES
Les statuts originaux ont été élaborés par les membres fondateurs et acceptés en assemblée générale des membres directeurs le 23 février 2005 à Genève.
Ils se veulent suffisamment ouverts pour traverser les épreuves du temps. Néanmoins, ils peuvent en tout temps évoluer et s'adapter aux situations nouvelles sur proposition de l'assemblée générale des membres adhérents ou par décision du comité directeur.
Les paragraphes modifiés avec les dates de modification, devront être indiqués successivement au bas de ce document.
Le comité directeur du BCL
L'association francophone de botanique appliquée à la culture et à l'art du bonsaï fondée à Genève le 15 février 2005 est désignée dans tous les documents s'y rapportant par le simple nom : Bonsaï Club du Léman.
1° BUT
L'association « Bonsaï Club du Léman » a pour but de promouvoir l'art du Bonsaï et par extension l'arbre en général :
- en assurant l'information auprès du public ;
- en favorisant et en participant à la formation des adhérents du club;
- en organisant des rencontres visant à faire apprécier le Bonsaï et ses techniques ;
- en assurant les contacts et les échanges avec les différentes Fédérations de Bonsaï, les autres Clubs liés à l'Art du Bonsaï et les professionnels ayant rapport avec cette activité ;
- en donnant accès aux revues et livres ainsi que toutes informations de quelque nature que ce soit relatif au Bonsaï et à l'arbre;
- de préparer et de donner accès aux différentes écoles;
- d'organiser des stages et des manifestations à l'intention des membres du club et de tout public.
Elle n'a aucun but lucratif.
L'association édite à titre d'information un site internet.
Les articles proposés, écrits ou collectés par les membres, sont lus et éventuellement mis en forme par un rédacteur. Si besoin, le comité directeur juge de leur opportunité avant leur édition.
L'association louera une salle dans une commune ou un établissement privé pour tenir ses réunions, conférences, ateliers ou expositions.
2° SIÈGE
Le siège social de l'association est fixé à Genève, résidence du Trésorier, mais il pourra être transféré dans tout autre endroit d'un pays francophone sur décision du comité directeur.
3° MEMBRES
Trois types de membres sont retenus:
- membre du comité directeur : ils sont au nombre de 7 personnes maximum et 3 personnes minimum
- membre adhérent, par cotisation unique renouvelable d'année en année
- membre d'honneur, exonéré de cotisation
4° ORGANE EXECUTIF
Un comité directeur est nommé chaque année parmi les membres adhérents. C'est l'organe décisionnel suprême de l'association. Il se compose de 7 membres maximum ou trois membres minimum dont le Président, le Vice Président, le Trésorier et le Secrétaire et de quelques autres membres ayant une forte implication dans la gestion de l'association.
Le comité décide du choix des réunions, des manifestations et de la répartition budgétaire. Il se réunit chaque fois que cela est nécessaire en totalité ou partiellement. La fonction est renouvelable d'année en année. Les anciens membres du comité directeur, qui ont trois années d'exercice au minimum à un poste, peuvent être nommés membres d'honneur sur proposition de l'assemblée des membres ou sur décision du comité directeur.
5° ORGANE DE REFLEXION
Il est constitué de l'ensemble des membres et forme le corps vivant de l'association. Il se réunit une fois par année au minimum en assemblée générale et élit les membres du bureau directeur. Ils sont régulièrement consultés sur les décisions que doit prendre le comité directeur.
6° COTISATIONS
Leur cotisation doit couvrir au minimum les frais de gestion et est adaptée chaque année par le comité directeur.
7° DEONTOLOGIE
En tout lieu, les membres doivent respecter la déontologie générale défendue par l'association ainsi que promouvoir les actions qu'elle entreprend. A tout moment, ils peuvent être temporairement ou définitivement exclus de l'association si leur comportement est jugé préjudiciable et contraire aux lois actuellement en vigueur. Les membres peuvent participer activement et bénévolement aux manifestations toutes les fois qu'il leur est possible. Ils n'ont aucun pouvoir de décision et ne peuvent appartenir au bureau directeur.
8° ORGANE DE RÉDACTION
Le site Internet constitue l'organe de liaison entre tous les membres.
Le Président est le responsable de ce site, mais les membres peuvent proposer des articles pour y être diffusés. Le site Internet est un intermédiaire de communication à large diffusion qui doit entretenir l'information sur les activités de l'association. Il est ouvert à tous. Les rédacteurs d'articles sont des passionnés, membres ou non de l'association mais respectant son code déontologique. Les articles peuvent être soumis au comité directeur qui en juge l'opportunité. Les rédacteurs sont obligatoirement des bénévoles.
9° CONSULTANTS EXTERIEURS
Des personnalités extérieures peuvent être sollicitées chaque fois qu'il en sera utile selon les décisions du comité directeur, pour organiser certaines manifestations
10° REPRÉSENTATION
L'association est représentée, dans ses rapports avec les tiers, par son Président. Elle est valablement engagée par la signature individuelle de celui-ci. Par procuration, les autres membres du comité directeur et notamment son vice-présidentt peuvent également engager l'association.
Les actes financiers doivent toujours porter la signature du Président ou de son représentant (vice-président ou trésorier) dûment autorisé par procuration.
Le Président ou le vice-Président peuvent cumuler en cas de besoin plusieurs fonctions au sein du comité directeur, dont la charge de trésorier en cas d'absence de celui-ci.
11° VÉRIFICATEURS DES COMPTES
Au nombre de deux, des membres adhérents sont choisis chaque année lors de l'assemblée générale parmi l'ensemble des membres adhérents à l'exception des membres du comité directeur pour vérifier les comptes. Les vérificateurs de comptes sont éligibles pour trois ans au maximum.
Les comptes seront cependant revus par le comité directeur au moins deux fois par an.
12° RESSOURCES
Les cotisations sont annuelles et exigibles en janvier et fixées par le comité directeur. Le non-respect de leur paiement entraîne l'exclusion automatique et sans préavis du membre après deux rappels.
L'association accepte aussi les dons et peut procéder à l'organisation d'évènements dont le bénéfice retombe dans sa caisse. Il peut être restitué un certain pourcentage du fruit de la vente au(x) membre(s) donateur(s), pour frais de service, en accord avec le comité directeur. Des ressources particulières provenant essentiellement de dons, de subventions, ou de manifestations spéciales organisées par le club (atelier, expositions, etc…) seront directement encaissées et comptabilisées par l'association.
13° DÉMISSION
Tout membre du comité directeur souhaitant démissionner, doit le faire auprès du président par courrier remis en main propre par le membre démissionnaire. Il propose un remplaçant éventuel pour s'acquitter de sa tâche avec les meilleures compétences parmi les membres adhérents. Les membres adhérents ne sont pas tenus de donner leur démission, mais le non-renouvellement de leur cotisation entraîne automatiquement l'exclusion.
14° PHILANTHROPIE
Le but essentiel de l'association est de développer une éthique avec pour objectif le partage de connaissances parmi les collectionneurs de bonsaï en multipliant les contacts entre passionnés.
La protection des plantes sur leur site naturel doit être également prise en compte parmi tous les membres du Bonsaï Club du Léman
15° LIQUIDATION
En cas de dissolution de l'association, et sur proposition de l'assemblée des membres adhérents, le comité directeur adressera la totalité des actifs à une oeuvre de conservation du patrimoine botanique de son choix.
16° IMMOBILIER
L'association louera une salle à l'usage de ses membres et servant de lieu de réunion. Les membres du comité directeur sont chargés de veiller à sa bonne utilisation, à la surveillance des lieux et des plantes.
17° MODIFICATIONS STATUTAIRES
Les statuts originaux ont été élaborés par les membres fondateurs et acceptés en assemblée générale des membres directeurs le 23 février 2005 à Genève.
Ils se veulent suffisamment ouverts pour traverser les épreuves du temps. Néanmoins, ils peuvent en tout temps évoluer et s'adapter aux situations nouvelles sur proposition de l'assemblée générale des membres adhérents ou par décision du comité directeur.
Les paragraphes modifiés avec les dates de modification, devront être indiqués successivement au bas de ce document.
Le comité directeur du BCL
MODIFICATIONS
Modification du 04.12.2009: les chapitres ont été renumérotés à partir du doublons au point "12".
© 2012 Créé par Olivier A. Maillard.
